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 Accueil   05 novembre 2026

Actes et délibérations - SIVOM du Mesnil Saint Denis

SIVOM du Mesnil Saint Denis vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels Contrat de services Berger Levrault - Adhésion à la Plateforme "Marchés-Sécurisés.fr 10/01/2025 Télécharger
Actes individuels Convention Départementale pour l'organisation des stages Savoir Nager pour l'année 2025 11/12/2024 Télécharger
Actes individuels Marché de Transport à la piscine des enfants du Mesnil Saint Denis et de La Verrière et de leurs accompagnateur - Société SAVAC 06/12/2024 Télécharger
Déliberations Augmentation du tarif "ligne d'eau" concernant les stages "Savoir Nager" 03/12/2024 Télécharger
Déliberations Instaurer la participation du SIVOM à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre de la mise en œuvre d'une labellisation 03/12/2024 Télécharger
Déliberations Mandatement des dépenses d'investissement au premier trimestre 2025 03/12/2024 Télécharger
Déliberations Calcul de la première participation des communes aux dépenses SIVOM 2025 03/12/2024 Télécharger
Déliberations Désignation de Mme Gwennaëlle MICHEL en remplacement de Mr Laurent LE CAM pour aide technique au secrétariat du SIVOM et indemnité de secrétariat 03/12/2024 Télécharger
Actes individuels Convention pour l'utilisation des installations sportives de la piscine du SIVOM avec le Collège La Mare aux Saules -78310 Coignières 27/08/2024 Télécharger
Actes individuels Convention pour l'utilisation des installations sportives de la piscine du SIVOM avec l'établissement E.R.P.D. (École Régionale du Premier Degré) pour les élèves du 1er degré - 78320 La Verrière 27/08/2024 Télécharger




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