Actes et délibérations - SIVOM du Mesnil Saint Denis

SIVOM du Mesnil Saint Denis vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Mandatement des dépenses d'investissement au premier trimestre 2025	03/12/2024	Télécharger
Déliberations	Calcul de la première participation des communes aux dépenses SIVOM 2025	03/12/2024	Télécharger
Déliberations	Désignation de Mme Gwennaëlle MICHEL en remplacement de Mr Laurent LE CAM pour aide technique au secrétariat du SIVOM et indemnité de secrétariat	03/12/2024	Télécharger
Déliberations	Augmentation du tarif "ligne d'eau" concernant les stages "Savoir Nager"	03/12/2024	Télécharger
Déliberations	Instaurer la participation du SIVOM à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre de la mise en œuvre d'une labellisation	03/12/2024	Télécharger
Actes individuels	Convention pour l'utilisation des installations sportives de la piscine du SIVOM avec le Collège La Mare aux Saules -78310 Coignières	27/08/2024	Télécharger
Actes individuels	Convention pour l'utilisation des installations sportives de la piscine du SIVOM avec l'établissement E.R.P.D. (École Régionale du Premier Degré) pour les élèves du 1er degré - 78320 La Verrière	27/08/2024	Télécharger
Actes individuels	Contrat de maintenance des matériels et des logiciels de caisse à la piscine - Société ELISATH	01/08/2024	Télécharger
Actes individuels	Convention pour l'utilisation des installations sportives de la piscine du SIVOM avec la Mairie de Coignières pour les écoles primaires - 78310 Coignières	11/07/2024	Télécharger
Actes individuels	Convention pour l'utilisation des installations sportives de la piscine du SIVOM avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Yvelines (S.D.I.S.) pour le Centre de Secours de Maurepas - 78310 Maurepas	27/06/2024	Télécharger